Séances municipales – Audio -Vidéo

• Séance ordinaire 4 décembre 2023
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  Rapport mensuel de la société protectrice des animaux

  Rapport des permis et certificats
• Séance ordinaire 6 novembre 2023
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• Séance ordinaire 2 octobre 2023
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  Deuxième projet - Règlement numéro 807-23 modifiant le Règlement de zonage 601-18 afin de gérer les constructions complémentaires à un bâtiment résidentiel selon la classe d’usage

  Dépôt - Règlement 805-23 portant sur l'éthique et la déontologie des employés municipaux, abrogeant et remplaçant le règlement 528-16
• Séance ordinaire 5 septembre 2023
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  Rapport mensuel de la société protectrice des animaux

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  Premier projet - Règlement numéro 807-23 modifiant le Règlement de zonage 601-18 afin de gérer les constructions complémentaires à un bâtiment résidentiel selon la classe d’usage
• Séance ordinaire 7 août 2023
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  Rapport mensuel de la société protectrice des animaux

  Rapport des permis et certificats

  Projet final - Règlement 804-23 relatif a l'occupation et à l'entretien des bâtiments

  Projet final - Règlement numéro 806-23 déléguant le pouvoir d'autoriser des dépenses et de signer des contrats, abrogeant et remplaçant le Règlement 585-17
• Séance ordinaire 3 juillet 2023
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  Rapport mensuel de la société protectrice des animaux (avril)

  Rapport mensuel de la société protectrice des animaux (mai)

  Rapport des permis et certificats

  Liste des biens pour la vente au Centre d'acquisitions gouvernementales

  Dépôt projet - Règlement numéro 806-23 déléguant le pouvoir d'autoriser des dépenses et de signer des contrats, abrogeant et remplaçant le règlement 585-17
• Séance ordinaire 5 juin 2023
  Ordre du jour

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  Projet final - Règlement numéro 803-23 relatif à la démolition d'immeuble
• Séance ordinaire 1er mai 2023
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  Rapport mensuel de la Société protectrice des animaux

  Rapport des permis et certificats

  Dépôt - Règlement 803-23 relatif à la démolition d'immeuble

  Dépôt - Règlement 804-23 relatif à l'occupation et à l'entretien des bâtiments

  Rapport mensuel de la Société protectrice des animaux
• Séance extraordinaire 20 avril 2023 (17h45)
  Ordre du jour

  PPCMOI2023-90017 - Consultation publique - Signé
• Séance ordinaire - 3 avril 2023
  Ordre du jour

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  Rapport mensuel de la Société protectrice des animaux

  Rapport des permis et certificats

  Règlement numéro 798-23 modifiant le Règlement de zonage (601-18) de manière à apporter plusieurs modification au règlement des zonage et à ses annexes (à venir)

  Règlement numéro 800-23 modifiant le Règlement sur les usages conditionnels 606-18 de manière à retirer la mention de la zone V-88 (à venir)
• Séance ordinaire - 13 mars 2023
  Ordre du jour

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  Rapport mensuel de la Société protectrice des animaux

  Rapport des permis et certificats

  Projet final - Règlement numéro 700-23 modifiant le règlement de zonage (601-18) de manière à ajouter pour l'usage d'habitation, les usages complémentaires de service de garde à l'enfance en milieu familial et d'établissement d'hébergement touristique dans une résidence principale

  Deuxième projet de règlement numéro 798-23 modifiant le règlement de zonage (601-18) de manière à apporter plusieurs modifications au règlement de zonage et ses annexes

  Projet final - règlement numéro 799-23 modifiant le règlement relatif aux plans d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA) 604-18 de manière à remplacer la mention de la zone V-88 par la zone V-108

  Deuxième projet de règlement 800-23 modifiant le règlement sur les usages conditionnels 606-18 de manière à retirer la mention de la zone V-88
• Séance extraordinaire 21 février 2023 (19h00)
  Ordre du jour

  Premier projet de règlement numéro 798-23 modifiant le Règlement de zonage 601-18 de manière à apporter plusieurs modifications au règlement de zonage et à ses annexes

  Projet de règlement numéro 799-23 modifiant le Règlement relatif aux plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) 604-18 de manière à remplacer la mention de la zone V-88 par la zone V-108

  Premier projet de Règlement numéro 800-23 modifiant le Règlement sur le usages conditionnels 606-18 de manière à retirer la mention de la zone V-88

  PROJET DE RÈGLEMENT numéro 801-23 SUR LES RÈGLES DE FONCTIONNEMENT DES SÉANCES DU CONSEIL, ABROGEANT ET REMPLAÇANT LE RÈGLEMENT 659-20

  PROJET DE RÈGLEMENT numéro 802-23 ÉTABLISSANT LES TAUX DE TAXES, LES FRAIS ET LA TARIFICATION DES SERVICES POUR L’EXERCICE FINANCIER 2023
• Séance ordinaire 6 février 2023 (19h30)
  Ordre du jour

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  Rapport mensuel de la Société protectrice des animaux

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• Séance extraordinaire 24 janvier 2023
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• Séance ordinaire 9 janvier 2023
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  Liste des comptes (25-11-2022)

  Liste des comptes (02-12-2022)

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  Rapport mensuel de la Société protectrice des animaux

  Rapport des permis et certificats
• Séance extraordinaire 5 décembre 2022 - (20 h 30)
  Ordre du jour
• Séance ordinaire 5 décembre 2022 - (19h30)
  Ordre du jour

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  Rapport mensuel de La Société protectrice des animaux

  Rapport des permis et certificats
• Séance ordinaire 7 novembre 2022
  Ordre du jour

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  Rapport mensuel de la Société protectrice des animaux

  Rapport des permis et certificats
• Séance ordinaire 4 octobre 2022
  Ordre du jour

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  Rapport des permis et certificats

  Projet final - Règlement numéro 691-22 modifiant le règlement de zonage (601-18) de manière à apporter des modifications à plusieurs dispositions
• Séance ordinaire 6 septembre 2022
  Ordre du jour

  Liste des comptes

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  Liste des avis de motion en traitement

  Rapport des permis et certificats

  Projet de Règlement numéro 694-22, Règlement complémentaire sur la sécurité publique, la protection des personnes et des propriétés et autres dispositions relatives aux compétences municipales, abrogeant et remplaçant le Règlement numéro 690-22

  Second projet de règlement numéro 691-22, Règlement modifiant le règlement de zonage (601-18) de manière à apporter des modifications à plusieurs dispositions
• Séance ordinaire 22 août 2022
  Ordre du jour

  Liste des comptes

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  Liste des avis de motion en traitement

  Rapport mensuel de la Société protectrice des animaux

  Rapport des permis et certificats

  Projet de Règlement numéro 574(A)-17 modifiant le Règlement 574-17 sur les modalités de publication des avis publics

  Projet de Règlement numéro 694-22, Règlement complémentaire sur la sécurité publique, la protection des personnes et des propriétés et autres dispositions relatives aux compétences municipales, abrogeant et remplaçant le Règlement numéro 690-22
• Séance extraordinaire 20 juillet 2022
  Ordre du jour

  Premier projet de Règlement numéro 691-22 modifiant le règlement de zonage (601-18) de manière à apporter des modifications à plusieurs dispositions
• Séance ordinaire 4 juillet 2022
  Ordre du jour

  Liste des comptes

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  Liste des avis de motion en traitement

  Rapport mensuel de la Société protectrice des animaux de Québec

  Rapport des permis et certificats

  Projet de Règlement numéro 574(A)-17 modifiant le Règlement 574-17 sur les modalités de publication des avis publics

  Projet de Règlement numéro 688-22 portant sur les barils récupérateurs d'eau de pluie

  Projet de Règlement numéro 689-22 établissant les taux de taxes, les frais et la tarification des services pour l'exercice financier 2022, abrogeant et remplaçant le Règlement 686-22

  Projet de Règlement numéro 690-22 complémentaire sur la sécurité publique, la protection des personnes et des propriétés et autres dispositions relatives aux compétences municipales, abrogeant et remplaçant le Règlement numéro 687-22
• Séance extraordinaire 21 juin 2022
  Ordre du jour

  Projet de Règlement numéro 689-22 établissant les taux de taxes, les frais et la tarification des services pour l'exercice financier 2022, abrogeant et remplaçant le Règlement 686-22

  Projet de Règlement numéro 690-22 complémentaire sur la sécurité publique, la protection des personnes et des propriétés et autres dispositions relatives aux compétences municipales, abrogeant et remplaçant le Règlement numéro 687-22
• Séance ordinaire 6 juin 2022
  Ordre du jour

  Liste des comptes

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  Liste des avis de motion en traitement

  Rapport mensuel de la Société protectrice des animaux de Québec

  Rapport des permis et certificats

  Projet de Règlement numéro 679(A)-22 remplaçant le Règlement 679-22 modifiant le Règlement sur le plan d'urbanisme (600-18) de manière à mettre à jour le développement hors périmètre urbain et les aires d'affectation

  Projet de Règlement numéro 681-22 modifiant le Règlement sur les usages conditionnels (606-18) de manière à mieux encadrer l'émission de permis pour les usages conditionnels

  Projet de Règlement numéro 685-22 sur l'utilisation de l'eau potable, abrogeant et remplaçant le Règlement 583-17

  Projet de Règlement numéro 688-22 portant sur les barils récupérateurs d'eau de pluie
• Séance ordinaire 2 mai 2022
  Ordre du jour

  Liste des comptes (25-03-2022)

  Projet de Règlement numéro 678-22 sur le traitement des élus municipaux, abrogeant et remplaçant le Règlement 614-19

  Projet de Règlement numéro 680-22 modifiant le Règlement de zonage (601-18) de manière à y modifier plusieurs articles et annexes

  Second projet de Règlement numéro 681-22 modifiant le Règlement sur les usages conditionnels (606-18) de manière à mieux encadrer l'émission de permis pour les usages conditionnels

  Projet de Règlement numéro 683-22 modifiant le Règlement de lotissement (602-18) de manière à apporter des modifications aux normes lotissement pour les terrains accueillant l'usage de meublé touristique

  Projet de Règlement numéro 685-22 sur l'utilisation de l'eau potable, abrogeant et remplaçant le Règlement 583-17

  Projet de Règlement numéro 686-22 établissant les taxes, les frais et la tarification des services pour l'exercice financier 2022, abrogeant et remplaçant le Règlement 676-21

  Projet de Règlement numéro 687-22 complémentaire sur la sécurité publique, la protection des personnes et des propriétés et autres dispositions relatives aux compétences municipales, abrogeant et remplaçant le Règlement numéro 644-20
• Séance ordinaire 4 avril 2022
  Ordre du jour

  Liste des comptes (25-02-2022)

  Liste des comptes (11-03-2022)

  Projet de Règlement numéro 674-21 sur les règles de fonctionnement des séances du Conseil, abrogeant et remplaçant le Règlement 659-20

  Projet de Règlement numéro 679-22 modifiant le règlement sur le Plan d'urbanisme (600-18) de manière à mettre à jour le développement hors périmètre urbain et les aires d'affectation

  Second projet de Règlement numéro 680-22 modifiant le règlement de zonage (601-18) de manière à y modifier plusieurs articles et annexes

  Premier projet de Règlement numéro 681-22 modifiant le Règlement sur les usages conditionnels (606-18) de manière à mieux encadrer l'émission de permis pour les usages conditionnels

  Projet de Règlement numéro 682-22 modifiant le règlement de construction (603-18) de manière à bonifier l'article 5.4 sur le raccordement d'un drain de fondation et à abroger l'article 5.3 sur les clapets anti-retour

  Second projet de Règlement numéro 683-22 modifiant le règlement de lotissement (602-18) de manière à encadrer le lotissement d'un terrain accueillant l'usage meublé touristique

  Projet de Règlement numéro 684-22 harmonisé sur la sécurité publique et la protection des personnes et des propriétés (RHSPPPP), abrogeant et remplaçant le règlement numéro 669-21

  Projet de Règlement numéro 686-22 établissant les taux de taxes, les frais et la tarification des services pour l'exercice financier 2022, abrogeant et remplaçant le Règlement numéro 676-21

  Projet de Règlement numéro 687-22 complémentaire sur la sécurité publique, la protection des personnes et des propriétés et autres dispositions relatives aux compétences municipales, abrogeant et remplaçant le Règlement numéro 644-20
• Séance ordinaire 14 mars 2022
  Ordre du jour

  Liste des comptes (04-02-2022)

  Projet de Règlement numéro 674-21 sur les règles de fonctionnement des séances du conseil, abrogeant et remplaçant le règlement 659-20

  Projet de Règlement numéro 678-22 portant sur le traitement des élus municipaux, abrogeant et remplaçant le règlement 614-19

  Projet de Règlement numéro 684-22 harmonisé sur la sécurité publique et la protection des personnes et des propriétés (RHSPPPP), abrogeant et remplaçant le règlement numéro 669-21

  Projet de Règlement numéro 677-22 portant sur l'éthique et la déontologie des élus en matière municipale, abrogeant et remplaçant le règlement 579-17
• Séance extraordinaire 10 février 2022
  Ordre du jour
• Séance extraordinaire 7 février 2022
  Ordre du jour

  Logo - 75e anniversaire de la Ville de Shannon
• Séance ordinaire 7 février 2022
  Ordre du jour

  Liste des comptes (14-01-2022)

  Projet de Règlement numéro 674-21 sur les règles de fonctionnement des séances du Conseil, abrogeant et remplaçant le Règlement 659-20

  Projet de Règlement numéro 679-22 modifiant le règlement sur le Plan d'urbanisme (600-18) de manière à mettre à jour le développement hors périmètre urbain et les aires d'affectation

  Présentation - Projet de règlement numéro 679-22

  Premier projet de Règlement numéro 680-22 modifiant le règlement de zonage (601-18) de manière à y modifier plusieurs articles et annexes

  Présentation - Premier projet de règlement numéro 680-22

  Projet de Règlement numéro 682-22 modifiant le règlement de construction (603-18) de manière à bonifier l'article 5.4 sur le raccordement d'un drain de fondation et à abroger l'article 5.3 sur les clapets anti-retour

  Présentation - Projet de règlement numéro 682-22

  Premier projet de Règlement numéro 683-22 modifiant le règlement de lotissement (602-18) de manière à encadrer le lotissement d'un terrain accueillant l'usage meublé touristique

  Présentation - Premier projet de règlement numéro 683-22
• Séance ordinaire 17 janvier 2022
  Ordre du jour

  Liste de comptes (06-12-21)

  Projet de Règlement numéro 676-21 établissant les taux de taxes, les frais et la tarification des services pour l'exercice financier 2022

  Projet de Règlement numéro 677-22 portant sur l'éthique et la déontologie des élus en matière municipale, abrogeant et remplaçant le Règlement 579-17

  Projet de Règlement numéro 678-22 sur le traitement des élus municipaux, abrogeant et remplaçant le Règlement 614-19
• Séance extraordinaire 6 décembre 2021 (21 h)
  Ordre du jour
• Séance ordinaire 6 décembre 2021 (19 h 30)
  Ordre du jour

  Liste de comptes (18-11-2021)

  Projet de Règlement numéro 676-21 établissant les taux de taxes, les frais et la tarification des services pour l'exercice financier 2022
• Séance ordinaire 22 novembre 2021
  Ordre du jour

  Liste de comptes (01-10-2021)
• Séance ordinaire 4 octobre 2021
  Ordre du jour

  Liste de comptes (27-08-2021)
• Séance extraordinaire 27 septembre 2021
  Ordre du jour

  Projet de Règlement numéro 670-21 portant sur les plateformes de communication

  Projet de Règlement numéro 671-21 modifiant le Règlement 572-17 sur le tarif des rémunérations payables lors d’élections et de référendums municipaux, de manière à modifier spécifiquement et uniquement les montants octroyés actuellement inférieurs au seuil prévu par la loi sur les normes du travail
• Séance ordinaire 7 septembre 2021
  Ordre du jour

  Liste de comptes (27-07-2021)

  Projet de Règlement numéro 670-21 portant sur les plateformes de communication

  Projet de Règlement numéro 671-21 modifiant le Règlement 572-17 sur le tarif des rémunérations payables lors d’élections et de référendums municipaux, de manière à modifier spécifiquement et uniquement les montants octroyés actuellement inférieurs au seuil prévu par la loi sur les normes du travail
• Séance ordinaire 2 août 2021
  Ordre du jour

  Liste de comptes (02-07-2021)
• Séance ordinaire 5 juillet 2021
  Ordre du jour

  Liste de comptes (28-05-2021)

  Règlement numéro 667-21 modifiant le Règlement (657-20) relatif à l'obligation d'installer des protections contre les dégâts d'eau

  Règlement numéro 668-21 relatif à la gestion contractuelle, abrogeant et remplaçant le Règlement 612-19, de manière à ajouter un article favorisant les biens et services québécois et la rotation des fournisseurs

  Règlement numéro 669-21 harmonisé sur la sécurité publique et la protection des personnes et des propriétés (RHSPPPP), abrogeant et remplaçant le Règlement 618-19

  Règlement numéro 672-21 complémentaire sur la sécurité publique, la protection des personnes et des propriétés et autres dispositions relatives aux compétences municipales, abrogeant et remplaçant le Règlement 644-20

  Règlement numéro 673-21 décrétant une dépense de 921 000 $ et un emprunt de 921 000 $ pour la réfection de certaines côtes et certaines portions de rue et de la piste cyclable, remboursable sur une période de 10 ans
• Séance extraordinaire 28 juin 2021
  Ordre du jour

  Projet de Règlement numéro 673-21 décrétant une dépense de 921 000 $ et un emprunt de 921 000 $ pour la réfection de certaines côtes et certaines portions de rue et de la piste cyclable, remboursable sur une période de 10 ans
• Séance extraordinaire 18 mai 2021 (annulée)
• Séance ordinaire 7 juin 2021
  Ordre du jour

  Liste de comptes (23-04-2021)

  Règlement numéro 665-21 établissant les taux de taxes, les frais et la tarification des services pour l’exercice financier 2021, abrogeant et remplaçant le Règlement 662-21,

  Projet de Règlement numéro 667-21 modifiant Règlement (657-20) relatif à l’obligation d’installer des protections contre les dégâts d’eau

  Projet de Règlement numéro 668-21 relatif à la gestion contractuelle, abrogeant et remplaçant le Règlement (612-19)

  Projet de Règlement numéro 669-21 harmonisé sur la sécurité publique et la protection des personnes et des propriétés (RHSPPPP)

  Projet de Règlement numéro 672-21 complémentaire sur la sécurité publique, la protection des personnes et des propriétés et autres dispositions relatives aux compétences municipales, abrogeant et remplaçant le Règlement numéro 644-20
• Séance ordinaire 3 mai 2021
  Ordre du jour

  Liste de comptes (02-04-2021)

  Règlement numéro 661-21 sur la constitution et le fonctionnement du comité consultatif d’urbanisme, abrogeant et remplaçant le Règlement 656-20 afin de prévoir une allocation sous la forme de jeton de présence

  Projet de Règlement numéro 665-21 établissant les taux de taxes, les frais et la tarification des services pour l’exercice financier 2021, abrogeant et remplaçant le Règlement 662-21, afin de prévoir un article sur le remboursement par la Ville en raison d’un service municipal et une tarification particulière liée au stationnement

  Projet de Règlement numéro 666-21 modifiant le Règlement de construction (603-18) de manière à bonifier les dispositions pour le raccordement d’un drain de fondation
• Séance ordinaire 6 avril 2021
  Ordre du jour

  Liste des comptes (19-02-2021)

  Liste des comptes (05-03-2021)

  Règlement numéro 661-21 sur la constitution d’un comité consultatif d’urbanisme, abrogeant et remplaçant le Règlement 656-20
• Séance ordinaire 8 mars 2021
  Ordre du jour

  Liste des comptes (22 -01-2021)

  Règlement numéro 662-21 établissant les taux de taxes, les frais et la tarification des services pour l’exercice financier 2021, abrogeant et remplaçant le Règlement 658-20, afin d’apporter une précision aux modalités de paiement des taxes

  Règlement numéro 663-21 modifiant le Règlement relatif aux dérogations mineures (607-18) afin de bonifier l’analyse administrative préalablement à l’étude, par le Comité consultatif en urbanisme, de la demande de dérogation mineure
• Séance extraordinaire 22 février 2021
  Ordre du jour

  Règlement numéro 662-21 établissant les taux de taxes, les frais et la tarification des services pour l’exercice financier 2021, abrogeant et remplaçant le Règlement 658-20, afin d’apporter une précision aux modalités de paiement des taxes
• Séance ordinaire 1er février 2021
  Ordre du jour

  Liste des comptes - 8 janvier 2021

  Règlement numéro 651-20 modifiant le règlement de zonage (601-18) de manière à y modifier plusieurs articles et annexes

  Règlement numéro 651-20 (carte du territoire)

  Règlement numéro 652-20 modifiant le Règlement de lotissement (602-18) de manière à apporter des modifications aux normes de lotissement visant les intersections et certaines opérations cadastrales

  Règlement numéro 663-21 modifiant le Règlement relatif aux dérogations mineures (607-18) afin de bonifier l’analyse administrative préalablement à l’étude, par le comité consultatif en urbanisme, de la demande de dérogation mineure
• Séance extraordinaire 19 janvier 2021
  Ordre du jour
• Séance ordinaire 11 janvier 2021
  Ordre du jour

  Listes des comptes - 27 novembre 2020

SÉANCES EN MODE AUDIO - VIDÉO

• Séance ordinaire 6 novembre 2023 - Vidéo
  Séance ordinaire 6 novembre 2023
• Séance ordinaire 2 octobre 2023 - Vidéo
  Séance ordinaire 2 octobre 2023
• Séance ordinaire 5 septembre 2023 - Vidéo
  Séance ordinaire 5 septembre 2023
• Séance ordinaire 7 août 2023 - Vidéo
  Séance ordinaire 7 août 2023
• Séance ordinaire 3 juillet 2023 - Vidéo
  Séance ordinaire 3 juillet 2023
• Séance ordinaire 5 juin 2023 - Vidéo
  Séance ordinaire 5 juin 2023
• Séance ordinaire 1er mai 2023 - Vidéo
  Séance ordinaire 1er mai 2023
• Séance ordinaire 3 avril 2023 - Vidéo
  Séance ordinaire 3 avril 2023
• Séance ordinaire 13 mars 2023 - Vidéo
  Séance ordinaire 13 mars 2023
• Séance extraordinaire 21 février 2023 - Vidéo
  Séance extraordinaire 21 février 2023
• Séance ordinaire 6 février 2023 - Vidéo
  Séance ordinaire 6 février 2023
• Séance ordinaire 9 janvier 2023 - Vidéo
  Séance ordinaire 9 janvier 2023
• Séance extraordinaire (Budget 2023) 5 décembre 2022 - Vidéo
  Séance extraordinaire (Budget 2023) 5 décembre 2022
• Séance ordinaire 5 décembre 2022 - Vidéo
  Séance ordinaire 5 décembre 2022
• Séance ordinaire 7 novembre 2022 - Vidéo
  Séance ordinaire 7 novembre 2022
• Séance ordinaire 4 octobre 2022 - Vidéo
  Séance ordinaire 4 octobre 2022
• Séance ordinaire 6 septembre 2022 - Vidéo
  Séance ordinaire 6 septembre 2022
• Séance ordinaire 22 août 2022 - Vidéo
  Séance ordinaire 22 août 2022
• Séance extraordinaire 20 juillet 2022 - Vidéo
  Séance extraordinaire 20 juillet 2022
• Séance ordinaire 4 juillet 2022 - Vidéo
  Séance ordinaire 4 juillet 2022
• Séance extraordinaire 21 juin 2022 - Vidéo
  Séance extraordinaire 21 juin 2022
• Séance ordinaire du 6 juin 2022 - Vidéo
  Séance ordinaire du 6 juin 2022
• Séance ordinaire du 2 mai 2022 - Vidéo
  Séance ordinaire du 2 mai 2022
• Séance ordinaire du 4 avril 2022 - Vidéo
  Séance ordinaire du 4 avril 2022
• Séance ordinaire du 14 mars 2022 - Vidéo
  Séance ordinaire du 14 mars 2022
• Séance extraordinaire 10 février 2022 - Vidéo
  Séance extraordinaire 10 février 2022
• Séance extraordinaire du 7 février 2022 - Vidéo
  Séance extraordinaire du 7 février 2022
• Séance ordinaire du 7 février 2022 - Vidéo
  Séance ordinaire du 7 février 2022
• Séance ordinaire du 17 janvier 2022 - Vidéo
  Séance ordinaire du 17 janvier 2022
• Séance extraordinaire du 6 décembre 2021 - Vidéo
  Séance extraordinaire du 6 décembre 2021
• Séance ordinaire du 6 décembre 2021 - Vidéo
  Séance ordinaire du 6 décembre 2021
• Séance ordinaire du 22 novembre 2021 - Vidéo
  Séance ordinaire du 22 novembre 2021
• Séance ordinaire 4 octobre 2021 - Vidéo
  Séance ordinaire du 4 octobre 2021
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