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Ordre du jour
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Rapport mensuel de la société protectrice des animaux
Rapport des permis et certificats
Rapport 2023 sur la gestion de l’eau potable
Séance ordinaire 9 décembre 2024
Ordre du jour
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Rapport des permis et certificats
Liste des avis de motion en traitement
Séance ordinaire 9 décembre 2024
Séances 2023
Séance ordinaire 9 janvier 2023
Ordre du jour
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Rapport mensuel de la Société protectrice des animaux
Rapport des permis et certificats
Séance extraordinaire 24 janvier 2023
Ordre du jour
Séance ordinaire 6 février 2023 (19h30)
Ordre du jour
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Registre de signalisation
Liste des avis de motion en traitement
Rapport mensuel de la Société protectrice des animaux
Rapport des permis et certificats
Séance extraordinaire 21 février 2023 (19h00)
Ordre du jour
Premier projet de règlement numéro 798-23 modifiant le Règlement de zonage 601-18 de manière à apporter plusieurs modifications au règlement de zonage et à ses annexes
Projet de règlement numéro 799-23 modifiant le Règlement relatif aux plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) 604-18 de manière à remplacer la mention de la zone V-88 par la zone V-108
Premier projet de Règlement numéro 800-23 modifiant le Règlement sur le usages conditionnels 606-18 de manière à retirer la mention de la zone V-88
PROJET DE RÈGLEMENT numéro 801-23 SUR LES RÈGLES DE FONCTIONNEMENT DES SÉANCES DU CONSEIL, ABROGEANT ET REMPLAÇANT LE RÈGLEMENT 659-20
PROJET DE RÈGLEMENT numéro 802-23 ÉTABLISSANT LES TAUX DE TAXES, LES FRAIS ET LA TARIFICATION DES SERVICES POUR L’EXERCICE FINANCIER 2023
Séance ordinaire – 13 mars 2023
Ordre du jour
Registre du nombre de demande d'accès à l'information
Registre de signalisation
Liste des avis de motion de traitement
Rapport mensuel de la Société protectrice des animaux
Rapport des permis et certificats
Projet final - Règlement numéro 700-23 modifiant le règlement de zonage (601-18) de manière à ajouter pour l'usage d'habitation, les usages complémentaires de service de garde à l'enfance en milieu familial et d'établissement d'hébergement touristique dans une résidence principale
Deuxième projet de règlement numéro 798-23 modifiant le règlement de zonage (601-18) de manière à apporter plusieurs modifications au règlement de zonage et ses annexes
Projet final - règlement numéro 799-23 modifiant le règlement relatif aux plans d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA) 604-18 de manière à remplacer la mention de la zone V-88 par la zone V-108
Deuxième projet de règlement 800-23 modifiant le règlement sur les usages conditionnels 606-18 de manière à retirer la mention de la zone V-88
Séance extraordinaire 20 avril 2023 (17h45)
Ordre du jour
PPCMOI2023-90017 - Consultation publique - Signé
Séance ordinaire 1er mai 2023
Ordre du jour
Registre du nombre de demandes d'accès à l'information
Registre de signalisation
Liste des avis de motion en traitement
Rapport mensuel de la Société protectrice des animaux
Rapport des permis et certificats
Dépôt - Règlement 803-23 relatif à la démolition d'immeuble
Dépôt - Règlement 804-23 relatif à l'occupation et à l'entretien des bâtiments
Rapport mensuel de la Société protectrice des animaux
Séance ordinaire 5 juin 2023
Ordre du jour
Registre du nombre de demandes d'accès à l'information
Registre de signalisation
Liste des avis de motion en traitement
Rapport des permis et certificats
Projet final - Règlement numéro 803-23 relatif à la démolition d'immeuble
Séance ordinaire 3 juillet 2023
Ordre du jour
Registre du nombre de demandes d'accès à l'information
Registre de signalisation
Liste des avis de motion en traitement
Rapport mensuel de la société protectrice des animaux (avril)
Rapport mensuel de la société protectrice des animaux (mai)
Rapport des permis et certificats
Liste des biens pour la vente au Centre d'acquisitions gouvernementales
Dépôt projet - Règlement numéro 806-23 déléguant le pouvoir d'autoriser des dépenses et de signer des contrats, abrogeant et remplaçant le règlement 585-17
Séance ordinaire 7 août 2023
Ordre du jour
Registre du nombre de demandes d'accès à l'information
Registre de signalisation
Liste des avis de motion en traitement
Rapport mensuel de la société protectrice des animaux
Rapport des permis et certificats
Projet final - Règlement 804-23 relatif a l'occupation et à l'entretien des bâtiments
Projet final - Règlement numéro 806-23 déléguant le pouvoir d'autoriser des dépenses et de signer des contrats, abrogeant et remplaçant le Règlement 585-17
Séance ordinaire 5 septembre 2023
Ordre du jour
Registre du nombre de demandes d'accès à l'information
Registre de signalisation
Liste des avis de motion en traitement
Rapport mensuel de la société protectrice des animaux
Rapport des permis et certificats
Premier projet - Règlement numéro 807-23 modifiant le Règlement de zonage 601-18 afin de gérer les constructions complémentaires à un bâtiment résidentiel selon la classe d’usage
Séance ordinaire 2 octobre 2023
Ordre du jour
Registre du nombre de demandes d'accès à l'information
Registre de signalisation
Liste des avis de motion en traitement
Rapport mensuel de la société protectrice des animaux
Rapport des permis et certificats
Deuxième projet - Règlement numéro 807-23 modifiant le Règlement de zonage 601-18 afin de gérer les constructions complémentaires à un bâtiment résidentiel selon la classe d’usage
Dépôt - Règlement 805-23 portant sur l'éthique et la déontologie des employés municipaux, abrogeant et remplaçant le règlement 528-16
Séance ordinaire 6 novembre 2023
Ordre du jour
Registre du nombre de demandes d'accès à l'information
Registre de signalisation
Liste des avis de motion en traitement
Rapport mensuel de la société protectrice des animaux
Rapport des permis et certificats
Séance ordinaire 4 décembre 2023
Ordre du jour
Registre du nombre de demandes d'accès à l'information
Liste des avis de motion en traitement
Rapport mensuel de la société protectrice des animaux
Rapport des permis et certificats
Séance extraordinaire (budget) 4 décembre 2023
Ordre du jour
Séances 2022
Séance ordinaire 2 mai 2022
Ordre du jour
Séance ordinaire 6 juin 2022
Ordre du jour
Registre du nombres de demandes d'accès à l'information
Registre de signalisation
Liste des avis de motion en traitement
Rapport mensuel de la Société protectrice des animaux de Québec
Rapport des permis et certificats
Projet de Règlement numéro 679(A)-22 remplaçant le Règlement 679-22 modifiant le Règlement sur le plan d'urbanisme (600-18) de manière à mettre à jour le développement hors périmètre urbain et les aires d'affectation
Projet de Règlement numéro 681-22 modifiant le Règlement sur les usages conditionnels (606-18) de manière à mieux encadrer l'émission de permis pour les usages conditionnels
Projet de Règlement numéro 685-22 sur l'utilisation de l'eau potable, abrogeant et remplaçant le Règlement 583-17
Projet de Règlement numéro 688-22 portant sur les barils récupérateurs d'eau de pluie
Séance extraordinaire 21 juin 2022
Ordre du jour
Projet de Règlement numéro 689-22 établissant les taux de taxes, les frais et la tarification des services pour l'exercice financier 2022, abrogeant et remplaçant le Règlement 686-22
Projet de Règlement numéro 690-22 complémentaire sur la sécurité publique, la protection des personnes et des propriétés et autres dispositions relatives aux compétences municipales, abrogeant et remplaçant le Règlement numéro 687-22
Séance ordinaire 4 juillet 2022
Ordre du jour
Registre du nombre de demandes d'accès à l'information
Registre de signalisation
Liste des avis de motion en traitement
Rapport mensuel de la Société protectrice des animaux de Québec
Rapport des permis et certificats
Projet de Règlement numéro 574(A)-17 modifiant le Règlement 574-17 sur les modalités de publication des avis publics
Projet de Règlement numéro 688-22 portant sur les barils récupérateurs d'eau de pluie
Projet de Règlement numéro 689-22 établissant les taux de taxes, les frais et la tarification des services pour l'exercice financier 2022, abrogeant et remplaçant le Règlement 686-22
Projet de Règlement numéro 690-22 complémentaire sur la sécurité publique, la protection des personnes et des propriétés et autres dispositions relatives aux compétences municipales, abrogeant et remplaçant le Règlement numéro 687-22
Séance extraordinaire 20 juillet 2022
Ordre du jour
Premier projet de Règlement numéro 691-22 modifiant le règlement de zonage (601-18) de manière à apporter des modifications à plusieurs dispositions
Séance ordinaire 22 août 2022
Ordre du jour
Registre du nombre de demandes d'accès à l'information
Registre de signalisation
Liste des avis de motion en traitement
Rapport mensuel de la Société protectrice des animaux
Rapport des permis et certificats
Projet de Règlement numéro 574(A)-17 modifiant le Règlement 574-17 sur les modalités de publication des avis publics
Projet de Règlement numéro 694-22, Règlement complémentaire sur la sécurité publique, la protection des personnes et des propriétés et autres dispositions relatives aux compétences municipales, abrogeant et remplaçant le Règlement numéro 690-22
Séance ordinaire 6 septembre 2022
Ordre du jour
Registre du nombre de demandes d'accès à l'information
Registre de signalisation
Liste des avis de motion en traitement
Rapport des permis et certificats
Projet de Règlement numéro 694-22, Règlement complémentaire sur la sécurité publique, la protection des personnes et des propriétés et autres dispositions relatives aux compétences municipales, abrogeant et remplaçant le Règlement numéro 690-22
Second projet de règlement numéro 691-22, Règlement modifiant le règlement de zonage (601-18) de manière à apporter des modifications à plusieurs dispositions
Séance ordinaire 4 octobre 2022
Ordre du jour
Registre du nombre de demandes d'accès à l'information
Registre de signalisation
Liste des avis de motion en traitement
Rapport des permis et certificats
Projet final - Règlement numéro 691-22 modifiant le règlement de zonage (601-18) de manière à apporter des modifications à plusieurs dispositions
Séance ordinaire 7 novembre 2022
Ordre du jour
Registre du nombre de demandes d'accès à l'information
Registre de signalisation
Liste des avis de motion en traitement
Rapport mensuel de la Société protectrice des animaux
Rapport des permis et certificats
Séance ordinaire 5 décembre 2022 – (19h30)
Ordre du jour
Registre du nombre de demandes d'accès à l'information
Registre de signalisation
Liste des avis de motion en traitement
Rapport mensuel de La Société protectrice des animaux
Rapport des permis et certificats
Séance extraordinaire 5 décembre 2022 – (20 h 30)
Ordre du jour
Séance ordinaire du 17 janvier 2022
Séance ordinaire du 7 février 2022
Séance extraordinaire du 7 février 2022
Séance extraordinaire 10 février 2022
Séance ordinaire du 14 mars 2022
Séance ordinaire du 4 avril 2022
Séance ordinaire du 2 mai 2022
Séance ordinaire du 6 juin 2022
Séance ordinaire 5 décembre 2022
Séance extraordinaire (Budget 2023) 5 décembre 2022
Séances 2021
Séance ordinaire 11 janvier 2021
Séance extraordinaire 19 janvier 2021
Séance ordinaire 1er février 2021
Séance extraordinaire 22 février 2021
Séance ordinaire 8 mars 2021
Séance ordinaire 6 avril 2021
Séance ordinaire 7 juin 2021
Séance ordinaire 3 mai 2021
Séance ordinaire 5 juillet 2021
Séance ordinaire 2 août 2021
Séance ordinaire 7 septembre 2021
Séance extraordinaire 27 septembre 2021
Séance ordinaire du 4 octobre 2021
Séance ordinaire du 22 novembre 2021
Séance ordinaire du 6 décembre 2021
Séance extraordinaire du 6 décembre 2021
Séances 2020
Séance du conseil 4 mai 2020 – Audio
Séance extraordinaire 7 mai 2020 – Audio
Séance du conseil 1er juin 2020 – Audio
Séance extraordinaire 16 juin 2020 – Audio
Séance ordinaire 6 juillet 2020 – Audio
Séance ordinaire 3 août 2020 – Audio
Séance ordinaire 8 septembre 2020 – Audio
Séance ordinaire 5 octobre 2020 – Audio
Séance ordinaire 2 novembre 2020 – Audio
Séance extraordinaire 27 novembre 2020 – Audio
Séance ordinaire 7 décembre 2020 – Vidéo
Séance extraordinaire 21 décembre 2020 – Vidéo (19h30)
Séance extraordinaire 21 décembre 2020 – Vidéo (20h)